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Article 3 : Produits
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régit la vente des biens mis à disposition sur notre site.
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sont ceux décrits sur le site au jour
de la consultation du site par le Client, dans la limite des stocks
disponibles. La mise à jour des stocks disponibles est réalisée en temps réel.
Toutefois, une erreur dans la mise à jour des stocks ne saurait engager la responsabilité
du Vendeur.
Les offres de Produits s’entendent dans
la limite des stocks disponibles, tels que précisés lors de la passation de la
Commande.
Les caractéristiques principales des
Produits et notamment les spécifications, illustrations et indications de
dimensions ou de capacité des Produits, sont présentées et décrites avec la
plus grande précision sur le site internet www.piumlystudio.fr
Le Client est tenu d’en prendre
connaissance avant toute passation de Commande.
Le choix et l’achat d’un Produit est de
la seule responsabilité du Client.
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Le Client est tenu de se reporter au
descriptif de chaque Produit afin d’en connaître les propriétés, les
particularités essentielles et les délais de livraison, ainsi que, en cas de
fourniture continue ou périodique d’un bien, la durée minimale du contrat proposé.
Vous
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Article 4 : Prix
Les Produits sont fournis aux prix en
vigueur figurant sur le site Internet www.piumlystudio.fr lors de
l’enregistrement et du paiement de la Commande. Les prix sont exprimés en
Euros, TVA comprise mais hors frais de douane et autres taxes.
Tous les prix sont calculés et incluent
la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) applicable en France ou celle applicable
dans le pays de livraison situé en Union Européenne. Des droits de douane ou
autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles
d’être exigibles. Ils seront à la charge et relèvent de la seule responsabilité
du Client.
Les prix tiennent compte d’éventuelles
réductions qui seraient consenties par le Vendeur sur le site Internet www.piumlystudio.fr
Ces prix sont fermes et non révisables
pendant leur période de validité, telle qu’indiqué sur le site Internet www.piumlystudio.fr,
le Vendeur se réservant le droit, hors cette période de validité, de modifier
les prix à tout moment. Ils ne comprennent pas les frais de traitement,
d’expédition, de transport et de livraison, qui sont facturés en supplément,
dans les conditions indiquées sur le site Internet www.piumlystudio.fr et
calculés préalablement à la passation de la Commande.
Si le Client demande un mode
d’expédition plus rapide ou plus coûteux que l’expédition standard, les frais
supplémentaires de livraison, tels qu’ils apparaissent au moment de la
validation de la Commande par le Client, sont intégralement à sa charge.
Le paiement demandé au Client correspond
au montant total de l’achat, y compris ces frais.
Article 5 : Conditions de paiements
Le prix est payable comptant, en totalité au
jour de la passation de la Commande par le Client.
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Carte
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· Paypal
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avez autorisé l’utilisation et l’accès à l’instrument de paiement que vous avez
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d’utilisation, nous nous réservons le droit d’annuler votre transaction.
Le paiement par carte bancaire est irrévocable,
sauf en cas d’utilisation frauduleuse de la carte. Dans ce cas, le Client peut
demander l’annulation du paiement et la restitution des sommes correspondantes.
Le Vendeur ne sera pas tenu de procéder à la
livraison des Produits commandés par le Client si celui-ci ne lui en paie pas
le prix en totalité dans les conditions et ci-dessus indiquées.
Les paiements effectués par le Client ne seront
considérés comme définitifs qu’après encaissement effectif des sommes dues par
le Vendeur.
Articles 6 : Transport et livraison
La Livraison intervient, selon le choix du Client, soit par la réception du Produit à l’adresse postale indiquée par le Client, soit par le retrait du Produit par le Client au point de retrait sélectionné. La Livraison des Produits est effectuée via Colissimo ou Mondial relay. La Livraison ne peut intervenir que dans les pays suivants : France
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Le Vendeur s’engage à faire ses meilleurs efforts pour livrer les produits commandés par le Client dans les délais ci-dessus précisés. Toutefois, ces délais sont communiqués à titre indicatif. Si les Produits commandés n’ont pas été livrés dans un délai de trente (30) jours après la date indicative de livraison, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente pourra être résolue à la demande écrite du Client dans les conditions prévues aux articles L 216-2 L 216-3 L241-4 du Code de la consommation. Les sommes versées par le Client lui seront alors restituées au plus tard dans les quinze (15) jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l’exclusion de toute indemnisation ou retenue.
Article 7 : Remboursement
Nous
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répondent à l’une des exigences suivantes :
· Le bien est cassé
· Le bien ne correspond pas à ma demande
de personnalisation
Les demandes de remboursement peuvent être faites dans les délais de 5 jours après la réception de vos biens (pour les biens ne correspondant pas à la demande) ou de la réception de photo (pour les biens cassé).
Les
remboursements ne s’appliquent pas aux produits/services suivants :
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Articles soldés
·
Articles offerts
Article 8 : Retours
Veuillez
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1. Envoyer un mail sur l’adresse
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2. Emballez bien le produit et apportez
le au point replay le plus proche. Une fois le produit réceptionné, s’il est
conforme au retour indiqué, nous effectuerons un renvoi ou un remboursement
dans les 15 jours.
Article 9 : Lois applicables
Le vendeur se réserve le droit de modifier ponctuellement ses conditions générales. Elles seront applicables dès leur mise en ligne.
Si une condition de vente venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont leur siège en France.
Ce document est soumis aux lois applicables en France et vise à se conformer à ses règles et règlements nécessaires. Cela inclut la réglementation à l’échelle de l’UE énoncée dans le RGPD.
Article 10 : Divisibilité
Si, à tout moment, l’une des dispositions énoncées dans le présent document est jugée incompatible ou invalide en vertu des lois applicables, ces dispositions seront considérées comme nulles et seront retirées du présent document. Toutes les autres dispositions ne seront pas touchées par les lois et le reste du document sera toujours considéré comme valide.
Article 11 : Modifications
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et exploité par :
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suivants du Code civil, ou personne morale, qui visite le Site objet des
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Contenu
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clients : Ci après dénommé « Information (s) » qui correspondent à
l’ensemble des données personnelles susceptibles d’être détenues par https://www.piumlystudio.fr/ pour
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d’analyses et de statistiques.
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se connectant, utilisant le site susnommé.
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personnelles : « Les informations qui permettent, sous quelque
forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques
auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier
1978).
Les termes
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« données sensibles » ont le sens défini par le Règlement Général sur la
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Responsable publication :
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Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
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L’hébergeur assure la continuité de son service 24 Heures sur 24, tous les
jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le
service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à
des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance
de ses infrastructures ou si les Prestations et Services génèrent un trafic
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qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du
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contact) sont à la disposition des utilisateurs. https://www.piumlystudio.fr/se réserve
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cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en
particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas
échéant https://www.piumlystudio.fr/
se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité
civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère
raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support
utilisé (texte, photographie …).
Article 7. Gestion des données personnelles
Le Client est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Economie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).
7.1 Responsables de la collecte des données personnelles
Pour les
Données Personnelles collectées dans le cadre de la création du compte
personnel de l’Utilisateur et de sa navigation sur le Site, le responsable du
traitement des Données Personnelles est : Mélody Ernoul. https://www.piumlystudio.fr/ est
représenté par Mélody Ernoul, son représentant légal
En tant
que responsable du traitement des données qu’il collecte, https://www.piumlystudio.fr/ s’engage
à respecter le cadre des dispositions légales en vigueur. Il lui appartient
notamment au Client d’établir les finalités de ses traitements de données, de
fournir à ses prospects et clients, à partir de la collecte de leurs
consentements, une information complète sur le traitement de leurs données
personnelles et de maintenir un registre des traitements conforme à la réalité.
Chaque fois que https://www.piumlystudio.fr/ traite
des Données Personnelles, https://www.piumlystudio.fr/
prend toutes les mesures raisonnables pour s’assurer de l’exactitude et
de la pertinence des Données Personnelles au regard des finalités pour
lesquelles https://www.piumlystudio.fr/ les
traite.
7.2 Finalité des données collectées
https://www.piumlystudio.fr/ est susceptible de traiter tout ou partie des données :
- pour permettre la navigation sur le Site et la gestion et la traçabilité des prestations et services commandés par l’utilisateur : données de connexion et d’utilisation du Site, facturation, historique des commandes, etc.
- pour prévenir et lutter contre la fraude informatique (spamming, hacking…) : matériel informatique utilisé pour la navigation, l’adresse IP, le mot de passe (hashé)
- pour améliorer la navigation sur le Site : données de connexion et d’utilisation
- pour mener des enquêtes de satisfaction facultatives sur https://www.piumlystudio.fr/ : adresse email
- pour mener des campagnes de communication (sms, mail) : numéro de téléphone, adresse email
https://www.piumlystudio.fr/ ne commercialise pas vos données personnelles qui sont donc uniquement utilisées par nécessité ou à des fins statistiques et d’analyses.
7.3 Droit d’accès, de rectification et d’opposition
Conformément à la réglementation européenne en vigueur, les Utilisateurs de https://www.piumlystudio.fr/ disposent des droits suivants :
- droit d'accès (article 15 RGPD) et de rectification (article 16 RGPD), de mise à jour, de complétude des données des Utilisateurs droit de verrouillage ou d’effacement des données des Utilisateurs à caractère personnel (article 17 du RGPD), lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite
- droit de retirer à tout moment un consentement (article 13-2c RGPD)
- droit à la limitation du traitement des données des Utilisateurs (article 18 RGPD)
- droit d’opposition au traitement des données des Utilisateurs (article 21 RGPD)
- droit à la portabilité des données que les Utilisateurs auront fournies, lorsque ces données font l’objet de traitements automatisés fondés sur leur consentement ou sur un contrat (article 20 RGPD)
- droit de définir le sort des données des Utilisateurs après leur mort et de choisir à qui https://www.piumlystudio.fr/ devra communiquer (ou non) ses données à un tiers qu’il aura préalablement désigné
Dès que https://www.piumlystudio.fr/ a connaissance du décès d’un Utilisateur et à
défaut d’instructions de sa part, https://www.piumlystudio.fr/
s’engage à détruire ses données, sauf si leur
conservation s’avère nécessaire à des fins probatoires ou pour répondre à une
obligation légale.
Si l’Utilisateur souhaite savoir
comment https://www.piumlystudio.fr/ utilise ses Données Personnelles, demander à les
rectifier ou s’oppose à leur traitement, l’Utilisateur peut contacter https://www.piumlystudio.fr/ par écrit à l’adresse suivante : Mélody Ernoul – 5, avenue de la
Chaussairie – 35131 Chartres de Bretagne
Dans ce cas, l’Utilisateur doit
indiquer les Données Personnelles qu’il souhaiterait que https://www.piumlystudio.fr/ corrige, mette à jour ou supprime, en s’identifiant
précisément avec une copie d’une pièce d’identité (carte d’identité ou
passeport).
Les demandes de suppression de
Données Personnelles seront soumises aux obligations qui sont imposées à https://www.piumlystudio.fr/ par la loi, notamment en matière de conservation ou d’archivage des
documents. Enfin, les Utilisateurs de https://www.piumlystudio.fr/
peuvent déposer une réclamation auprès des
autorités de contrôle, et notamment de la CNIL
(https://www.cnil.fr/fr/plaintes).
7.4 Non-communication des données personnelles
https://www.piumlystudio.fr/ s’interdit
de traiter, héberger ou transférer les Informations collectées sur ses Clients
vers un pays situé en dehors de l’Union européenne ou reconnu comme « non
adéquat » par la Commission européenne sans en informer préalablement le
client. Pour autant https://www.piumlystudio.fr/
reste libre du choix de ses sous-traitants techniques et commerciaux à la
condition qu’ils présentent les garanties suffisantes au regard des exigences
du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).
https://www.piumlystudio.fr/ s’engage
à prendre toutes les précautions nécessaires afin de préserver la sécurité des
Informations et notamment qu’elles ne soient pas communiquées à des personnes
non autorisées. Cependant, si un incident impactant l’intégrité ou la
confidentialité des Informations du Client est portée à la connaissance
de https://www.piumlystudio.fr/,
celle-ci devra dans les meilleurs délais informer le Client et lui communiquer
les mesures de corrections prises. Par ailleurs https://www.piumlystudio.fr/ ne
collecte aucune « données sensibles ».
Les
Données Personnelles de l’Utilisateur peuvent être traitées par des filiales
de https://www.piumlystudio.fr/ et
des sous-traitants (prestataires de services), exclusivement afin de réaliser
les finalités de la présente politique.
Dans la
limite de leurs attributions respectives et pour les finalités rappelées
ci-dessus, les principales personnes susceptibles d’avoir accès aux données des
Utilisateurs de https://www.piumlystudio.fr/ sont
principalement les agents de notre service client.
Article 8. Notification d’incident
Quels que soient les efforts fournis, aucune méthode de transmission sur
Internet et aucune méthode de stockage électronique n'est complètement sûre.
Nous ne pouvons en conséquence pas garantir une sécurité absolue. Si nous
prenions connaissance d'une brèche de la sécurité, nous avertirions les
utilisateurs concernés afin qu'ils puissent prendre les mesures appropriées.
Nos procédures de notification d’incident tiennent compte de nos obligations
légales, qu'elles se situent au niveau national ou européen. Nous nous
engageons à informer pleinement nos clients de toutes les questions relevant de
la sécurité de leur compte et à leur fournir toutes les informations
nécessaires pour les aider à respecter leurs propres obligations réglementaires
en matière de reporting.
Aucune information personnelle de l'utilisateur du site https://www.piumlystudio.fr/ n'est
publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un
support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat de https://www.piumlystudio.fr/ et
de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel
acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et
de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site https://www.piumlystudio.fr/
Sécurité
Pour assurer la sécurité et la confidentialité des Données Personnelles
et des Données Personnelles de Santé, https://www.piumlystudio.fr/ utilise
des réseaux protégés par des dispositifs standards tels que par pare-feu, la
pseudonymisation, l’encryption et mot de passe.
Lors du traitement des Données Personnelles, https://www.piumlystudio.fr/ prend
toutes les mesures raisonnables visant à les protéger contre toute perte,
utilisation détournée, accès non autorisé, divulgation, altération ou
destruction.
Article 9. Liens hypertextes « cookies » et balises ("tags") internet
Le site https://www.piumlystudio.fr/ contient un certain nombre de liens hypertextes
vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de https://www.piumlystudio.fr/. Cependant, https://www.piumlystudio.fr/
n’a pas la possibilité de vérifier le contenu
des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de
ce fait.
Sauf si vous décidez de
désactiver les cookies, vous acceptez que le site puisse les utiliser. Vous
pouvez à tout moment désactiver ces cookies et ce gratuitement à partir des
possibilités de désactivation qui vous sont offertes et rappelées ci-après,
sachant que cela peut réduire ou empêcher l’accessibilité à tout ou partie des
Services proposés par le site.
9.1. « Cookies »
Un « cookie » est un petit
fichier d’information envoyé sur le navigateur de l’Utilisateur et enregistré
au sein du terminal de l’Utilisateur (ex : ordinateur, smartphone), (ci-après «
Cookies »). Ce fichier comprend des informations telles que le nom de domaine
de l’Utilisateur, le fournisseur d’accès Internet de l’Utilisateur, le système
d’exploitation de l’Utilisateur, ainsi que la date et l’heure d’accès. Les
Cookies ne risquent en aucun cas d’endommager le terminal de l’Utilisateur.
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susceptible de traiter les informations de l’Utilisateur concernant sa visite
du Site, telles que les pages consultées, les recherches effectuées. Ces
informations permettent https://www.piumlystudio.fr/ d’améliorer
le contenu du Site, de la navigation de l’Utilisateur.
Les Cookies facilitant la navigation et/ou la fourniture des services
proposés par le Site, l’Utilisateur peut configurer son navigateur pour qu’il
lui permette de décider s’il souhaite ou non les accepter de manière à ce que
des Cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu’ils soient
rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. L’Utilisateur peut
également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que
l’acceptation ou le refus des Cookies lui soient proposés ponctuellement, avant
qu’un Cookie soit susceptible d’être enregistré dans son terminal. https://www.piumlystudio.fr/ informe
l’Utilisateur que, dans ce cas, il se peut que les fonctionnalités de son
logiciel de navigation ne soient pas toutes disponibles.
Si l’Utilisateur refuse l’enregistrement de Cookies dans son terminal ou
son navigateur, ou si l’Utilisateur supprime ceux qui y sont enregistrés,
l’Utilisateur est informé que sa navigation et son expérience sur le Site
peuvent être limitées. Cela pourrait également être le cas lorsque https://www.piumlystudio.fr/ ou
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technique, le type de navigateur utilisé par le terminal, les paramètres de
langue et d’affichage ou le pays depuis lequel le terminal semble connecté à
Internet.
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toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé du
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résultant (i) du refus de Cookies par l’Utilisateur (ii) de l’impossibilité
pour https://www.piumlystudio.fr/ d’enregistrer
ou de consulter les Cookies nécessaires à leur fonctionnement du fait du choix
de l’Utilisateur. Pour la gestion des Cookies et des choix de l’Utilisateur, la
configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le
menu d’aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle manière
l’Utilisateur peut modifier ses souhaits en matière de Cookies.
À tout moment, l’Utilisateur peut faire le choix d’exprimer et de
modifier ses souhaits en matière de Cookies. https://www.piumlystudio.fr/
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pour l’aider à recueillir et traiter les informations décrites dans cette
section.
Enfin, en cliquant sur les icônes dédiées aux réseaux sociaux Instagram,
Facebook, Tiktok et Google Plus figurant sur le Site de https://www.piumlystudio.fr/ ou
dans son application mobile et si l’Utilisateur a accepté le dépôt de cookies
en poursuivant sa navigation sur le Site Internet ou l’application mobile
de https://www.piumlystudio.fr/, Instagram,
Facebook, Tiktok et Google Plus peuvent également déposer des cookies sur vos
terminaux (ordinateur, tablette, téléphone portable).
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l’application mobile de https://www.piumlystudio.fr/. À
tout moment, l’Utilisateur peut néanmoins revenir sur son consentement à ce
que https://www.piumlystudio.fr/ dépose
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9.2. Balises ("tags") internet
https://www.piumlystudio.fr/ peut employer occasionnellement des balises
Internet (également appelées « tags », ou balises d’action, GIF à un pixel, GIF
transparents, GIF invisibles et GIF un à un) et les déployer par
l’intermédiaire d’un partenaire spécialiste d’analyses Web susceptible de se
trouver (et donc de stocker les informations correspondantes, y compris
l’adresse IP de l’Utilisateur) dans un pays étranger.
Ces balises sont placées à la
fois dans les publicités en ligne permettant aux internautes d’accéder au Site,
et sur les différentes pages de celui-ci.
Cette technologie permet à https://www.piumlystudio.fr/ d’évaluer les réponses des visiteurs face au
Site et l’efficacité de ses actions (par exemple, le nombre de fois où une page
est ouverte et les informations consultées), ainsi que l’utilisation de ce Site
par l’Utilisateur.
Le prestataire externe pourra
éventuellement recueillir des informations sur les visiteurs du Site et
d’autres sites Internet grâce à ces balises, constituer des rapports sur
l’activité du Site à l’attention de https://www.piumlystudio.fr/, et fournir d’autres services relatifs à
l’utilisation de celui-ci et d’Internet.
Article 10. Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.piumlystudio.fr/ est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Rennes.